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MENTIONS LEGALES

01. SIEGE SOCIAL

ATELIER ALICE SALGANICK
133 Boulevard Raspail
75006
Paris – France

 

02. LA DIRECTRICE DE LA PUBLICATION DU SITE EST

Madame Alice Salganick

 

03. SITE INTERNET

Madame Alice Salganick

 

04. PHOTOGRAPHES

Madame Alice Salganick

 

05. HÉBERGEMENT DU SITE

L’hébergement du site est assuré par la société WIX dont le siège social se situe à 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158.
Pour toute réclamation, vous pouvez contacter wix.com

 

06. PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site www.atelieralicesalganick.com (le Site) est la propriété de ATELIER ALICE SALGANICK, Artiste Auteur,  dont le siège social est situé 133 boulevard Raspail, 75006 Paris – France.

 

07. CONTENU DU SITE

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de l'ATELIER ALICE SALGANICK et de Madame Alice Salganick, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Les auteurs du site se sont efforcés de retrouver tous les auteurs des photographies reproduites. En dépit de leurs efforts, certains auteurs n’ont pu être retrouvés. Si vous êtes l’auteur d’une des photographies reproduites sur le site, contactez-nous atelieralicesalganick@gmail.com et nous vous rétablirons aussitôt dans vos droits.

 

08. LOGO ET MARQUE ATELIER ALICE SALGANICK

Le logo et la marque ATELIER ALICE SALGANICK est la propriété unique de Madame Alice Salganick.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite

 

09. LICENCE D’UTILISATION DU CONTENU DU SITE

Du seul fait de sa connexion au site www.atelieralicesalganick.com, l’utilisateur reconnaît accepter de l'Atelier Alice Salganick et de Madame Alice Salganick une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

  • La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.

  • Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d’entreprises.

  • Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.

  • Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de l'ATELIER ALICE SALGANICK et de Madame Alice Salganick. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : atelieralicesalganick@gmail.com

 

10. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

L'Atelier Alice Salganick s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à l'ATELIER ALICE SALGANICK pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :

ATELIER ALICE SALGANICK
Boulevard du Montparnasse
75006
Paris – France

ou un e-mail : atelieralicesalganick@gmail.com

11. AUTORISATION DE REPRODUCTION DE CONTENUS SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE

Adresser votre demande par courrier à :

ATELIER ALICE SALGANICK

133 boulevard Raspail
75006
Paris – France

ou un e-mail : atelieralicesalganick@gmail.com

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

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