MENTIONS LEGALES
01. SIEGE SOCIAL
ATELIER ALICE SALGANICK
133 Boulevard Raspail
75006
Paris – France
02. LA DIRECTRICE DE LA PUBLICATION DU SITE EST
Madame Alice Salganick
03. SITE INTERNET
Madame Alice Salganick
04. PHOTOGRAPHES
Madame Alice Salganick
05. HÉBERGEMENT DU SITE
L’hébergement du site est assuré par la société WIX dont le siège social se situe à 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158.
Pour toute réclamation, vous pouvez contacter wix.com
06. PROPRIÉTÉ DU SITE
Le présent site www.atelieralicesalganick.com (le Site) est la propriété de ATELIER ALICE SALGANICK, Artiste Auteur, dont le siège social est situé 133 boulevard Raspail, 75006 Paris – France.
07. CONTENU DU SITE
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de l'ATELIER ALICE SALGANICK et de Madame Alice Salganick, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Les auteurs du site se sont efforcés de retrouver tous les auteurs des photographies reproduites. En dépit de leurs efforts, certains auteurs n’ont pu être retrouvés. Si vous êtes l’auteur d’une des photographies reproduites sur le site, contactez-nous atelieralicesalganick@gmail.com et nous vous rétablirons aussitôt dans vos droits.
08. LOGO ET MARQUE ATELIER ALICE SALGANICK
Le logo et la marque ATELIER ALICE SALGANICK est la propriété unique de Madame Alice Salganick.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite
09. LICENCE D’UTILISATION DU CONTENU DU SITE
Du seul fait de sa connexion au site www.atelieralicesalganick.com, l’utilisateur reconnaît accepter de l'Atelier Alice Salganick et de Madame Alice Salganick une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
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La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.
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Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d’entreprises.
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Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
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Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de l'ATELIER ALICE SALGANICK et de Madame Alice Salganick. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : atelieralicesalganick@gmail.com
10. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
L'Atelier Alice Salganick s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à l'ATELIER ALICE SALGANICK pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :
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Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…) paru sur le site www.atelieralicesalganick.com
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